Aller au contenu Aller au menu Aller au contenu

INSTITUTIONS ARAGONAISES

Le Parlement d’Aragon, le Président, la Diputación General et le Justicia de Aragón

Le Titre I du Statut d’autonomie de l’Aragon reconnaît parmi les institutions de la Communauté autonome d’Aragon, les Cortes de Aragón (Parlement d’Aragon), le Président, la Diputación General (Gouvernement d'Aragon), et le Justicia de Aragón (Médiateur-défenseur du peuple).
La configuration institutionnelle de la Communauté autonome d’Aragon répond aux principes et aux besoins d’une société moderne tout en tenant compte de son identité historique.
Le Gouvernement d’Aragon  siège dans l'enceinte de l’Édifice Pignatelli. Le parlement d’Aragon  se situe quant à lui dans l’enceinte du Palais de l’Aljafería, et le Justicia   à l'intérieur du Palais d'Armijo. Ces institutions sont toutes sises au sein de monuments historiques, restaurés et adaptés à leur actuelle fonction institutionnelle, mettant en évidence le grand travail de restauration patrimoniale accompli.

LES CORTES DE ARAGÓN
Les origines historiques du Parlement d’Aragon remontent au XIIème siècle. Celui-ci commença par n’être d’abord que de simples réunions partielles et sporadiques qui donnèrent cependant lieu à d’importants événements tels que ceux que l’on connaît sous le nom des Cortes de Borja, en 1134. Mais tout au long du XIIème siècle les bases de celles qui allaient devenir les Grandes Assemblées que l’on connaîtrait au fils des siècles suivants, furent jetées. Les Cortes passèrent ensuite par une phase de consolidation et de développement qui s’étendit de 1384 jusqu’à la fin du XVème et durèrent le temps que dura d’abord l’indépendance d’Aragon, puis son autonomie, pour finalement décliner en même temps que le Royaume lui-même. Elles furent néanmoins un bel exemple de comportement parlementaire, de consciente nationale aragonaise et de responsabilité politique et sociale, du XIIème jusqu’au début du XVIIIème siècle.
Les Cortes telles qu'on les connait aujourd'hui, c’est-à-dire ce que l’on appelle, le Parlement, a été constitué en 1983 suite à l'approbation de la Constitution espagnole puis du Statut d'Autonomie. Suivant ce même Statut, le Parlement représente le peuple aragonais et ses principales fonctions consistent à rédiger les lois, à impulser et à contrôler l’action du Gouvernement, mais aussi à approuver les Budgets alloués à la Communauté Autonomes. Le Parlement est composé de 67 députés.
Le Parlement d’Aragon, qui en est aujourd’hui, est constitué, au jour d’aujourd’hui, des groupes parlementaires suivants: du Groupe Parlementaire Populaire du Parlement d’Aragon (30 députés),  du Groupe Parlementaire socialiste (22 députés), du Groupe Parlementaire du Parti Aragonais (7 députés), du Groupe Parlementaire de la Chunta Aragonesista (4 députés) et enfin, du Groupe Parlementaire IU (4 députés).
Le parlement d’Aragon siège à Saragosse, au Palais de l’Aljafería.
http://www.cortesaragon.es

LE GOUVERNEMENT D’ARAGON
La Diputación General de Aragón (également connue sous le nom de Gouvernement d’Aragon ou, plus simplement, de la DGA) est l’organe exécutif  né lors du processus dit de la Transition Espagnole.  Elle a son siège dans le bâtiment que l’on appelle l’Édifice Pignatelli.
Les membres du Gouvernement sont nommés par le Président d’Aragon qui, pour sa part, est désigné par le Parlement d’Aragon. Le Président occupe les plus hautes fonctions du gouvernement et est notamment chargé de la représentation suprême d’Aragon et de la représentation ordinaire de l’État sur le territoire.
Quant à ses compétences exclusives, la Communauté Autonome d’Aragon exerce le pouvoir législatif, le pouvoir réglementaire, remplit la fonction exécutive et établit ses propres politiques, conformément à ce que stipulent les articles 140 et 149.1 de la Constitution Espagnole.
Le Gouvernement d’Aragon détient par ailleurs des compétences d’ordre politique, telles que l’établissement des «directrices présidant à l’action gouvernementale». Il possède en outre des compétences liées à la conception des réglementations: l’initiative législative, par le biais de projets de Loi présentés devant le Parlement, et notamment le projet de Loi relatif aux Budgets; l’élaboration de Décrets Législatifs par le biais desquels est appliquée la délégation concrète spécifiée par le Parlement d'Aragon et, enfin, il exerce le pouvoir réglementaire et intervient dans les processus d’amendements et de propositions de loi impliquant une augmentation des dépenses ou une réduction des recettes budgétaires.
De nature politique sont également ses fonctions de délibération préalable à la présentation de la question de confiance devant le Parlement par le Président, l’approbation des conventions et accords de coopération quant à la proposition, devant la Parlement d’Aragon, de l’incapacité du président, à l'instar de la demande de session extraordinaire.
Cette institution tire son origine historique de la Députation du Général du Royaume d'Aragon ou Généralité d’Aragon, instaurée entre 1364 et 1708. La Députation du Royaume d’Aragon est née à l’issue des Cortes Generales  (des assemblées composées de représentants du clergé, de la noblesse et des villes) de Monzón en 1362, sous le règne de Pierre IV, également Roi de Valence et de Catalogne.
Celui-ci endossa progressivement et avec le temps, la responsabilité de la direction politique du Royaume, entre chaque réunion des Cortes. La Députation du Général, connue sous le nom de "Députation du Royaume", exerçait pour sa part la fonction de représentation parlementaire permanente, intervenait dans le cadre des affaires internes et externes touchant au Royaume et était chargée de la collecte des impôts, de la délégation du Parlement ainsi que de la surveillance des Fors et Libertés sur lesquels reposait la personnalité légale et des « fors » d’Aragon.
L’Aragon atteignit sa plénitude historique au sein de la Couronne d’Aragon (1137-1707), confédération dont la fonction de gouvernance suprême appartenait au Royaume d'Aragon. Au fil des siècles en question, la Couronne d’Aragon connut une très forte expansion en Méditerranée. Cependant, la Députation du Royaume fut supprimée en 1707, sous le règne de Philippe V. Enfin, il fallut attendre la Constitution espagnole de 1978 puis le Statut d’Autonomie de 1982 pour voir apparaître l’institution que nous connaissons tous aujourd’hui.

L’ADMINISTRATION DE LA COMMUNAUTÉ AUTONOME
Dans le cadre de l’exercice de son pouvoir auto-organisationnel, la Communauté Autonome peut créer tous les organismes administratifs qu’elle considère nécessaires à l’exercice de ses compétences.
L’Administration de la Communauté Autonome d’Aragon s’effectue selon les principes d’une division fonctionnelle en Départements. Les ministres régionaux, en tant que titulaires de ces Départements, constituent les organes supérieurs de l’Administration de la Communauté Autonome.

LE JUSTICIA DE ARAGÓN
Le Justicia de Aragón est le nom qui a, de tout temps, été donné, dans cette Communauté Autonome, au Défenseur du Peuple. De l’avis de certains auteurs, il s’agirait du lointain ancêtre de tous les Défenseurs du Peuple ou Ombudsman européens.
À la différence du rôle qu’il tenait initialement au Moyen Âge, sa mission est de protéger et de défendre les droits et les libertés individuels ou collectifs –reconnus par le Statut d’Aragon - la tutelle de l'ordonnance juridique aragonaise mais aussi le Statut d’Aragon lui-même, tout en supervisant l’activité de l’Administration, par le biais de suggestions, de recommandations et de rapports spécifiques dans les domaines qui lui incombent.
Le Justicia est l’un des principaux signes identitaires de l’Aragon. Sa figure, qui est apparue entre la fin du XIIème siècle et le début du XIIIème siècle, était celle d’un médiateur ou modérateur intercédant dans le cadre des désaccords et différends qui pouvaient opposer le Roi et la Noblesse de l’époque.  Après le Roi, le Justiciazgo était non seulement la plus importante mais aussi la plus prestigieuse institution de toute l'organisation politique du Royaume d'Aragon. Avec le temps, le Justicia se mua en un juge chargé de régler les conflits entre la monarchie et les citoyens. Pour défendre les lois il eut à souffrir de nombreux aléas et essuyer bien des représailles en divers moments de l’histoire.
La figure du Justicia de Aragón, qui est réapparue en 1982, est reprise par le Statut d’Autonomie d’Aragon et protégée par la Constitution de 1978. Élu par le Parlement pour un mandat de cinq ans, son siège se trouve dans un Palais du XVIème siècle, sis dans le Vieux centre Historique de Saragosse, Le Palais d’Armijo.
Le Justicia d’Aragon

LA JUSTICE DANS LA COMMUNAUTÉ AUTONOME D’ARAGON
L’organisation et le fonctionnement de la Justice, exercée dans le cadre territorial de la Communauté Autonome d’Aragon, sont régis par la Constitution espagnole, le Statut d’Autonomie et la Loi Organique relative au Pouvoir Judiciaire.
La Loi Organique 5/2007, du 20 avril, réformant le Statut d’Autonomie, octroie au Tribunal Supérieur de Justice d’Aragon, l’examen des pourvois en cassation relatifs aux infractions au Droit d’Aragon, ainsi que les pourvois extraordinaires en révision des sentences fermes prononcées par les différents organes juridictionnels sis en Aragon.  
Il remplit en outre toutes les fonctions qu’établit, en matière de Droit public, la Loi Organique relative au Pouvoir Judiciaire.
En outre, il relève de la compétence de la Communauté Autonome d’Aragon et, notamment, du personnel rattaché au Service Administratif non intégré au Pouvoir Judiciaire,  de définir les limites territoriales des différents organes juridictionnels, dont la capitale sera fixée, suivant la Loi, par le Parlement d’Aragon.

Palais de l'Aljafería

Le Palais de l’Aljafería, siège actuel du parlement d’Aragon  CORTES DE ARAGON, est un ensemble complexe de bâtiments qui se sont superposés tout au long de son histoire au gré des différents usages qu’en ont fait ses occupants successifs, depuis l'époque musulmane, où il fut édifié, jusqu'à nos jours.
Différentes étapes de construction peuvent être distinguées :

  • Le Palais musulman


L'enceinte fortifiée, de plan quadrangulaire, conserve une partie de son périmètre primitif. Elle est surplombée de grosses tours semi-circulaires, auxquelles vient s’ajouter le volume prismatique de la tour du Trouvère, dont la partie inférieure, datant du IXe siècle, est le plus ancien vestige de l'ensemble architectural. L'espace central abrite les parties résidentielles du palais, qui suivent les modèles traditionnels de l'architecture palatine musulmane d’influence omeyyade, fidèles à l’archétype des palais islamiques du désert (dont l’origine remonte au VIIIe siècle).
Ainsi, derrière son allure défensive et ses murailles imposantes, le palais taïfa se caractérise à l’intérieur par sa délicate et saisissante beauté décorative. Il s’articule autour d'un grand patio rectangulaire, à ciel ouvert, doté aux extrémités nord et sud de deux bassins et flanqué de deux portiques à arcatures mixtilignes et polylobées faisant office d’écrans visuels. Au fond, s’ouvre un espace tripartite à l’origine destiné à un usage cérémonial et privé. En outre, sous le péristyle nord se trouve un petit oratoire, de plan octogonal et de dimensions réduites présentant une décoration intérieure à la fois riche et subtile, en stuc, à base d'atauriques (motifs végétaux) et de quelques fragments picturaux, aux tons vifs et contrastés, d’un grand intérêt. Toutes ces prouesses artistiques ont été réalisées au cours de la seconde moitié du XIe siècle, sous le règne d’Ahmad Abú Ya´far ibn Hud al-Muqtadir.

  • Le Palais chrétien médiéval

Après la reconquête de Saragosse par Alphonse Ier le Batailleur en 1118 commença l’étape chrétienne de l’Aljafería. De telle façon qu’elle devint le palais des souverains aragonais qui, de surcroît, réalisèrent à l’intérieur des travaux continus d’agrandissement et d’aménagement. Ainsi, pour toute cette période médiévale, du XIIe au XIVe siècle, il convient de citer l’église de Saint Martin, la chambre nommée alcôve de Sainte Isabelle, la chapelle de Saint Georges, aujourd’hui disparue, les arcatures occidentales du patio Sainte Isabelle et, surtout, les salons du palais mudéjar du roi Pierre IV.

  • Le Palais des Rois Catholiques

Il fut construit au-dessus de l’édifice musulman vers 1492, afin de symboliser le pouvoir et le prestige des souverains chrétiens. Toutefois, la direction des travaux revint au maître d’œuvre mudéjar Faraig de Gali, ayant su marier l’héritage artistique médiéval aux nouveaux apports de la Renaissance. Il donna ainsi le jour à l’un des exemples les plus significatifs du style nommé style des Rois Catholiques. Le palais se compose d’un grand escalier, d’une galerie ou corridor et d’un ensemble de salles, dites des Pas Perdus, qui débouchent sur la grande Salle du Trône.

  • Forteresse et caserne

A partir de 1593, et par ordre de Philippe II, l’ingénieur siennois Tiburcio Spanochi dessina les plans pour transformer l’Aljafería en un fort ou une citadelle moderne. Pour ce faire, l’ensemble fut doté d’une enceinte de murailles extérieures, avec des bastions pentagonaux dans les angles et un imposant fossé de circonvallation (aux murs de soutènement en légère pente, pourvus des ponts-levis nécessaires). Toutefois, le but réellement assigné à la construction n’était autre que de mettre en exergue l’autorité royale face aux revendications des Aragonais relatives à leurs droits et privilèges et, en second lieu, d'obéir à la volonté du monarque de freiner les éventuelles émeutes de la population de Saragosse. Après ces premiers remaniements militaires, au long des XVIIIe et XIXe siècles, de profondes refontes affectèrent le bâtiment pour son aménagement en casernes, dont on conserve encore les blocs construits sous Charles III ainsi que deux des tours néogothiques ajoutées à l’époque d’Isabelle II.

  • Reconversion en siège du Parlement (« Las Cortes ») d'Aragon
retour

Édifice Pignatelli

L’Édifice Pignatelli, siège du GOUVERNEMENT D’ARAGON, date de la fin du XVIIIe s. et est le fruit des Lumières d’Aragon. Il doit son nom à Ramón de Pignatelli, bien que son origine remonte à l'époque où il portait le nom de Real Casa de la Misericordia (Maison royale de la miséricorde) ; il s'agissait d'une institution de bienfaisance qui servait d'asile aux nombreux mendiants de la ville de Saragosse. Il devint ensuite un monument d’importance cruciale sous le règne de Philippe V. Son successeur, Ferdinand VI, éleva la Casa de la Misericordia au rang d’Hôpital Royal. Puis, lors de la Guerre d'indépendance, il devint Hôpital Militaire, et ce jusqu'en 1816.
En 1907, il prendra le nom de Casa Hospicio et, à la fin des années 1930, il sera rebaptisé Hogar Pignatelli (Foyer Pignatelli) afin d’honorer la mémoire de son plus grand bienfaiteur.
L’édifice perd sa nature d'institution de bienfaisance en 1971 pour devenir l’enceinte d’un établissement mixte d'enseignement du baccalauréat (Instituto Mixto de Bachillerato Ramón Pignatelli) partageant ses murs avec la Croix Rouge, l’orchestre Banda de Música Provincial et l’imprimerie Imprenta del Hogar.
L’ancien Foyer Pignatelli est un édifice construit au siècle des Lumières par des Lumières. Sa construction répond à une organisation en plan, de conception rigide et symétrique, et obéit à un langage régi par la raison, la proportion et l’ordre. La façade est de style néoclassique. L'édifice compte par ailleurs des espaces de style gothique, tel que le patio central permettant d'accéder à l'ancien Foyer. L’église, élément central, est éclectique ; sa façade aux dimensions gothiques est inspirée dans sa conception du style byzantin et sa coupole dorée est la plus orientale de toutes les coupoles de Saragosse.
Sa réhabilitation a été entreprise en 1983 pour en faire le siège du Gouvernement d'Aragon et mettre l'édifice au service de tous les Aragonais, le remplir de vie et l'aménager afin de servir un projet commun de modernité et de progrès. L'édifice Pignatelli est aujourd’hui le siège de la Diputación General de Aragón (Gouvernement d'Aragon), qui n'est autre que le principal organe de gouvernement de la communauté autonome. En 1983, la Diputación General de Aragón emménage dans l’Édifice et le projet de réhabilitation et d’adaptation pour en faire le siège de l'institution, de ses ministères, des services centraux et des services provinciaux de Saragosse démarre. Ses installations présentent les conditions de représentativité et de dignité nécessaires pour être le siège du Gouvernement de la communauté autonome. La réhabilitation de l’ancien Foyer Pignatelli a permis de récupérer un édifice connu à Saragosse et d’importance dans l’histoire moderne de l’Aragon. La surface construite et utile de l’édifice est de 28 000 mètres carrés et ses installations peuvent accueillir jusqu’à 2 000 fonctionnaires (1 200 travailleurs actuellement), et près de 700 Aragonais venant effectuer chaque jour des démarches administratives, ainsi qu'un grand nombre de citoyens venant profiter des activités programmées.
Organisation de l’Edifice :

  • Espace institutionnel, réservé à la Présidence du Gouvernement d’Aragon : bureau du Président,  Salle des ministères d’Aragon, antichambre du bureau du Président et salle à manger réservée pour les occasions spéciales.
  • Espace administratif et politique, réunissant les différents ministères du Gouvernement d'Aragon : Cabinet de la Présidence et des Relations institutionnelles ; Travaux publics, Urbanisme et Transports ; Agriculture ; Environnement ; Industrie ; Commerce et Développement ; Santé, Consommation et Bien-être social ; et Culture et Tourisme. Le ministère de l'Économie, des Finances et du Développement est le seul à se situer encore sur la plaza de Los Sitios. En ce qui concerne le ministère de l’Éducation et des Sciences, il a été transféré dans des locaux de l’avenue Gómez Laguna.
  • Autres espaces : Salles de réunion (Salle Jerónimo Zurita, Salle Ovale et Salle de la Couronne). Salles d’expositions (Salle Bayeu, Salle María Moliner et Salle de la Couronne). Bibliothèque. Restaurant et cafétéria.
retour

Palais Armijo

Le 20 décembre 1995, date de commémoration du 404e anniversaire de l'exécution de Juan Lanuza, l'institution du  JUSTICIA DE ARAGÓN (Médiateur) a emménagé dans les locaux de son siège actuel, au sein d'un palais aragonais du XVIe siècle. Sa restauration a permis de transformer une vieille bâtisse en ruine en un bel exemple du style Renaissance de Saragosse. Façades, patio, cloître, galerie, caves et plafonds à caissons ont ainsi tous retrouvé leur splendeur d’antan. L’édifice se dresse au cœur de l'ensemble historique et artistique du quartier de la Seo de Saragosse, au numéro 7 de la calle Don Juan de Aragón, sur une surface de 387 mètres carrés. Il a fait l’objet d'une série de transformations et d’améliorations tout au long de son histoire en vue de l'adapter aux divers usages qui sont venus remplacer celui pour lequel il avait à l’origine été construit.

Ce palais de plan carré, irrégulier, compte une cour intérieure très caractéristique de ce type de constructions, qui constitue le noyau de l'édifice. On y accède par la rue Don Juan de Aragón, par le vestibule d’entrée, surmonté d’un arc en plein cintre. L’édifice compte deux niveaux. Le niveau inférieur correspond au rez-de-chaussée et à l’étage intermédiaire et se compose d’une galerie, comportant des éléments en bois et  quatre colonnes très sveltes. Ces dernières, mesurant 6,50 mètres de haut, reposent sur une base lisse ; leur fût cannelé est couronné d'une échine ornée d'oves et d'un chapiteau d'ordre ionique. Le niveau supérieur, ou galerie haute, correspond au premier étage (étage noble) du palais. Il se compose d’une galerie carrée à double arcature en plein cintre de chaque côté, reposant, au centre, sur des petites colonnes sans base, à fût cannelé, couronnées d’un chapiteau d'ordre ionique, et, sur les côtés, sur des demi-colonnes similaires aux colonnes centrales, engagées dans les piliers des quatre angles. Sous le carré du patio, au sous-sol, quatre piliers carrés, en briques, supportent les colonnes du rez-de-chaussée. Le sol du patio repose quant à lui sur une voûte surbaissée.

La façade principale, qui donne sur la calle Don Juan de Aragón, est en brique pleine traditionnelle aragonaise, égalisée, avec renfort en pierre de taille dans la partie inférieure de l’angle de la calle Don Juan de Aragón et de la calle del Lucero. L’entrée au palais se situe sur la partie droite de cette façade. Le premier niveau est flanqué de deux grands balcons évasés. Grâce aux grands travaux de réhabilitation menés ces dernières années, qui ont su respecter l’aspect primitif de l'édifice, le palais du « Justicia » allie à la noblesse du siège la fonctionnalité nécessaire à la réalisation des tâches de l’institution. Quatre grands espaces ont été aménagés : la zone noble ou de représentation, la zone d'accueil du public, la zone réservée aux conseillers et la zone des services communs. Il existe par ailleurs un vaste espace réservé au développement d’activités culturelles, accueillant des expositions, des séminaires, des forums ou des journées.

retour
 
Jusqu'à
Fonds Européen de Développement Régional(FEDER)
© Gobierno de Aragón. Tous droits réservés.
Politique de Confidentialité Mention Légale

Pignatelli Bâtiment. P°María Agustín, 36. 50071 - Zaragoza. Tfno. 976 714 000
Gouvernement d'Aragon